Relevé de Conclusions pour l’exercice 2009

Vous trouverez dans cette section, pour chacune des Assemblées Plénières du Conseil Economique Social et Culturel de Saint Martin un résumé des travaux, des décisions ou des axes de réflexion proposés par les Membres du CESC.

Assemblée Plénière du 04 février 2009

Il a été décidé de :

Repositionner le CESC comme étant une institution de la Collectivité et non comme un service de cette dernière.
Mettre en place une commission ad’ hoc en charge de l’évaluation des politiques publiques.
Rédiger une motion faisant état de la volonté du CESC de travailler en harmonie avec le conseil territorial de Saint-Martin. Le directeur du CESC s’en chargera.
Demander une réunion de concertation avec le conseil exécutif.
Elaborer un plan de communication et améliorer l’image du CESC au près du grand public.
Demander des devis pour la réalisation d’un site web, d’un journal/lettre du CESC en ligne.
Monsieur Jules CHARVILLE, Secrétaire, sera en charge de suivre le dossier relatif à la communication.
Editer un récapitulatif de l’ensemble des avis émis par le CESC tant en réponse à des saisines que du fait d’auto saisine et y adjoindre des commentaires. Ce document serait à l’attention du grand public.
Le Questeur devra, avec l’assistance d’un membre du personnel administratif, suivre les dépenses du CESC conformément aux inscriptions budgétaires et veiller à ce que le CESC ne soit jamais en dépassement. Il veillera également à ce que soit consommé l’ensemble des financiers mis à la disposition du CESC.
Le remplaçant qui sera proposé pour suppléer à la vacance du siège de M. Bouboune Michel sera Monsieur Francky FAZER.
La plénière, à l’unanimité, a déclaré démissionnaire d’office Monsieur Bagat Serge, muté par l’Education Nationale en Polynésie Française, sur le fondement de l’article du règlement intérieur du CESC.
Rédiger des courriers à l’attention du Préfet des Iles du Nord relatifs au remplacement de M. Bouboune, à la démission d’office de M. Bagat et à la demande d’amendement de l’arrêté constitutif du CESC de Saint-Martin.
Relancer le « Projet de Pays Saint-Martin ». Monsieur Nicolas MASLACH est en charge du suivi de ce dossier.