Relevé de Conclusions pour l’exercice 2008

Vous trouverez dans cette section, pour chacune des Assemblées Plénières du Conseil Economique Social et Culturel de Saint Martin un résumé des travaux, des décisions ou des axes de réflexion proposés par les Membres du CESC.

Assemblée Plénière du 17 décembre 2008

Il a été décidé de :

Procéder au remplacement des sièges vacants ( Bouboune, Henocq et Bagat) à la rentrée de 2009.
Se rapprocher des services de l’Etat quant à la possibilité de faire amender l’arrêté constitutif du Conseil économique, social et culturel de Saint-Martin.
Réfléchir sur la question du devenir des RUP et des PTOM au regard du rapport de la Commission Européenne et de ces territoires. (Etude du cas de Saint-Martin/Sint Maarten).
Mettre en place, au plus vite, une formation à l’attention des membres du CESC. Celle-ci serait conduite par le Directeur du CESR de Guadeloupe, Monsieur Marcimain et par le Président du CESR de Guadeloupe, Monsieur Jalton.
Demander un téléphone cellulaire pour la secrétaire et un véhicule de service pour le CESC.
Au regard des Orientations budgétaires 2009 et plus précisément des dispositions d’ordre fiscal, commander une étude sur : « Quelle fiscalité pour Saint-Martin ? » s’avère d’un grand intérêt et être une priorité.
Relancer l’idée du « Projet de Pays Saint-Martin ».
Faire une photo de l’ensemble des membres ainsi que des photos individuelles pour la réalisation d’un trombinoscope.

Assemblée Plénière du 26 novembre 2008

Aucune conclusion n’a été arrêtée.

Assemblée Plénière du 29 octobre 2008

Il a été décidé de :

S’auto saisir sur la question de la « Taxe sur les véhicules à moteur ».
Lancer officiellement l’étude sur le « Projet de Pays Saint-Martin ».

Assemblée Plénière du 08 octobre 2008

Il a été acté :

Election de Monsieur Jules CHARVILLE au poste de secrétaire en lieu et place de Monsieur Nicolas MASLAACH démissionnaire.
Election de Monsieur Raymond HELLIGAR à la Présidence de la Commission « Culture et Cadre de Vie ».
Adoption à l’unanimité du Règlement Intérieur amendé du Conseil économique, social et culturel de Saint-Martin.

Il a été décidé de :

Procéder à l’impression de ce règlement afin de remettre à chaque membre une version reliée.
Réfléchir à la rédaction d’une Charte de Territoire/Projet de Pays Saint-Martin.
Le CESC va s’autosaisir sur la question du devenir de l’antenne de la CCI des îles du Nord et émettre un avis qui sera soumis à l’appréciation des conseillers territoriaux lors de leur prochaine plénière. La Commission Economique et Financière devra à ce propos nommer un rapporteur qui présentera l’avis et la position du CESC sur la question de l’organisme qui viendra remplacer l’antenne de la CCI des Iles du Nord.
Réfléchir sur la situation économique actuelle ; quelle solution pour améliorer l’existant, le quotidien des habitants ? Il s’agit de réfléchir et de proposer des solutions. C’est le rôle et la fonction même du CESC.
Initier une réflexion sur les mesures pour améliorer les interventions des services de la sécurité civile dans le bourg de Marigot.

Assemblée Plénière du 30 septembre 2008

Il a été décidé de :

Mettre en place une stratégie de communication afin d’accroître la crédibilité du CESC.
Réfléchir à un amendement à porter de la disposition de la loi organique concernant l’indemnisation des membres du Conseil économique, social et culturel de Saint-Martin. Rencontrer le Président de la Collectivité de Saint-Martin afin de débattre de ces questions (indemnisations des membres, matériels et fournitures de bureau, rapport CESC/COM, …)

Assemblée Plénière du 11 juillet 2008

Il a été acté :

La démission de Monsieur Nicolas MASLACH de son poste de Secrétaire d’Assemblée.
L’annonce officielle de Monsieur BAGAT quant à son départ imminent pour la Polynésie Française où il a été muté dans le cadre de ses activités au sein de l’Education Nationale.

Il a été décidé de :

Amender le Règlement intérieur du CESC afin d’y porter les précisions relatives au suppléance en cas de vacance de siège.
Commander des exemplaires du Rapport de l’IEDOM spécifique à Saint-Martin.

Assemblée Plénière du 03 juin 2008

Il a été décidé de :

Charger la Commission économique et financière de réfléchir sur la question de la crise économique de Saint-Martin, plus spécifiquement « Des Charges sociales et de la Protection Sociale à Saint-Martin » et de faire des propositions.
Procéder à l’amendement du règlement intérieur du CESC.
Demander l’assistance du CESR de Guadeloupe et plus précisément de son Président M. JALTON sur la mise en place d’une formation pour les membres du CESC de Saint-Martin.

Assemblée Plénière du 17 avril 2008

Il a été acté :

La démission de Monsieur Michel BOUBOUNE

Il a été décidé de :

Proposer au Président de la Collectivité de saisir le CESC sur la taxe sur les véhicules à moteur et non seulement sur les modalités de perception de cette taxe.
Demander le report du vote sur la TVA Immobilière.

Assemblée Plénière du 13 mars 2008

Il a été acté :

L’élection de Monsieur Julien GUMBS à la présidence de la commission affaires économiques et financières.
L’élection de Monsieur Jean-François BARTOLI à la présidence de la Commission des affaires sociales.
L’élection de Monsieur Christophe HENOCQ à la présidence de la commission Culture et Cadre de vie.

Assemblée Plénière du 28 janvier 2008

Il a été acté :

L’élection du bureau
- Sont élus pour le collège économique : Ph. THEVENET et V. PAINES
- Sont élus pour le collège social et culturel : M. ETIENNE, N. MASLACH et L. FLEMING
- Est élu 1er vice-président : Ph. THEVENET
- Est élu 2ème vice-président : V. PAINES
- Est élue 3ème vice-présidente : M. ETIENNE
- Est désigné Questeur : L. FLEMING
- Est désigné Secrétaire : N. MASLACH