Tous les Avis et Rapports
Mise à jour le Vendredi, 25 Juin 2010
Ensemble des Avis et Rapports du CESC de Saint Martin
Section présentant chronologiquement l'ensemble des avis et rapports du Conseil Economique Social et Culturel de Saint Martin.
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Année 2010
Avis sur le projet de délibération "Schéma territorial d’aménagement et de développement touristique "
Date : 23 juin 2010
Numéro : 06-2010
Nature : Avis
Sur rapport de la Commission : Générale
Rapporteur : Georges GUMBS
Saisine : Conseil Territorial de Saint Martin
Explications, commentaires et suivis :
Avis sur le projet de délibération "Compte administratif 2009 de la Collectivité d’Outre Mer de Saint-Martin"
Date : 23 juin 2010
Numéro : 05-2010
Nature : Avis
Sur rapport de la Commission : Générale
Rapporteur : Georges GUMBS
Saisine : Conseil Territorial de Saint Martin
Explications, commentaires et suivis :
Avis sur le projet de délibération "Modification des modalités de paiement de la taxe routière"
Date : 23 mars 2010
Numéro : 04-2010
Nature : Avis
Sur rapport de la Commission : Générale
Rapporteur : Georges GUMBS
Saisine : Conseil Territorial de Saint Martin
Explications, commentaires et suivis :
Avis sur le projet de délibération "Modification du système d'immatriculation des véhicules à moteur"
Date : 23 mars 2010
Numéro : 03-2010
Nature : Avis
Sur rapport de la Commission : Générale
Rapporteur : Georges GUMBS
Saisine : Conseil Territorial de Saint Martin
Explications, commentaires et suivis :
Avis sur le projet de délibération "Instauration d'une taxe territoriale sur le chiffre d'affaires"
Date : 23 mars 2010
Numéro : 02-2010
Nature : Avis
Sur rapport de la Commission : Générale
Rapporteur : Georges GUMBS
Saisine : Conseil Territorial de Saint Martin
Explications, commentaires et suivis :
Avis sur le projet de délibération "Budget primitif 2010"
Date : 23 mars 2010
Numéro : 01-2010
Nature : Avis
Sur rapport de la Commission : Economique et financière
Rapporteur : Georges GUMBS
Saisine : Conseil Territorial de Saint Martin
Explications, commentaires et suivis :
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