Les travaux du Conseil Economique Social et Culturel de Saint Martin
Une des principales fonctions du CESC en tant qu'Assemblée consultative est de rendre des avis sur des évènements interessant la Collectivité Territoriale de l'île de Saint Martin.
Retrouvez dans cette section les travaux du CESC comme les publications ou les avis rendus par le CESC de Saint Martin...
Un avis pour quoi faire ?
Conformément aux lois n° 2002-276 du 27 février 2002 article 17 relative à la démocratie de proximité, n°2004-1343 du 09 décembre 2004 article 93 de simplification du droit, le Conseil Economique Social et Culturel...
Les avis et rapports du CESC de Saint Martin
Section présentant chronologiquement l'ensemble des avis et rapports du Conseil Economique Social et Culturel de Saint Martin...
Bulletins d'information du CESC de Saint Martin
Découvrez prochainement en ligne, les bulletins trimestriels d'information du Conseil Economique Social et Culturel....
Relevé des conclusions du CESC - année 2009
Exercice 2009 : vous trouverez dans cette section, pour chacune des Assemblées Plénières du Conseil Economique Social et Culturel de Saint Martin un résumé des travaux, des décisions...
Relevé des conclusions du CESC - année 2008
Exercice 2008 : vous trouverez dans cette section, pour chacune des Assemblées Plénières du Conseil Economique Social et Culturel de Saint Martin un résumé des travaux, des décisions...
