L'institution du Conseil Economique Social et Culturel
de Saint Martin
C'est le 19 décembre 2007, cinq mois après la mise en place de la Collectivité Territoriale de Saint Martin, qu'a eue lieu la séance inaugurale du premier Conseil Economique Social et Culturel de Saint Martin. La création d'un tel organisme n'est pas le fruit du hasard mais bien l'aboutissement d'une évolution statutaire de l'île de Saint Martin initiée de longue date.
Découvrez dans cette section les informations essentielles se rapportant à cette Institution, son histoire, ses missions et son organisation...
Présentation et Historique du CESC de Saint Martin
En 1946, la partie française de l’île de Saint-Martin fut rattachée au département de la Guadeloupe en devenant une commune. En 1963, la sous-préfecture des Iles du Nord fut créée...
Rôles et Missions du CESC de Saint Martin
Le CESC, est auprès du Conseil territorial et du Président du Conseil territorial, une assemblée consultative. Il est créé afin de favoriser une...
Documents statutaires de la collectivité de Saint Martin et du CESC
Documents officiels relatifs à la collectivité de Saint Martin et au CESC...
Organisation du CESC de Saint Martin
Représentation organisée de la société civile où, au-delà de la défense des intérêts catégoriels, les représentants des employeurs, des salariés et des...
