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Les Règles du Forum Avant de participer, merci de consulter cette rubrique. Modérateur: Alex RICHARDS, Secrétariat, Webmaster	1	0	A consulter avant votre 1er message par Secrétariat du CESC \| 01/11/2009 15:53
Le Mode d'emploi du Forum Comment s'inscrire ? Comment poster un message ? Toutes les réponses dans cette section... Modérateur: Alex RICHARDS, Secrétariat, Webmaster	1	0	Mode d'emploi du Forum par Webmaster \| 01/11/2009 14:58

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Le CESC de Saint Martin vous informe

Retrouvez dans ce forum les informations du CESC de Saint Martin à destination du public.

Le CESC rencontre Victorin Lurel...

par Webmaster | 22/05/2010 13:52

Les Avis du CESC

Retrouvez et commentez les avis rendus par le CESC de Saint Martin

par Secrétariat | 25/06/2010 17:08

Les Etudes et Rapports du CESC

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Re:Réflexions du CESC sur la TCA

par Secrétariat | 13/04/2010 11:50

Divers

Pour toutes les questions autres se rapportant au CESC de Saint Martin et à son site internet.

par Webmaster | 05/07/2010 13:06

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Voici un petit récapitulatif des changements intervenants au 1er juillet.	Webmaster	Divers	05/07/2010 09:06	49
Schéma territorial d’aménagement et de développement touristique	Secrétariat	Les Avis du CESC	25/06/2010 13:08	88
Compte administratif 2009 de la Collectivité d’Outre Mer de Saint-Martin	Secrétariat	Les Avis du CESC	25/06/2010 13:04	71
Le CESC rencontre Victorin Lurel...	Webmaster	Le CESC de Saint Martin vous informe	22/05/2010 09:52	86

Sujet	Auteur	Catégories	Date	Affichages
Intervention de M. Georges GUMBS devant le CESR de Martinique 09 06 09	Secrétariat	Le CESC de Saint Martin vous informe	19/04/2010 08:09	118
Re:Réflexions du CESC sur la TCA	Secrétariat	Domaine Général	13/04/2010 07:50	156
Contribution et réflexions du CESC sur le Budget primitif	Secrétariat	Domaine Général	03/04/2010 13:10	85
Modification des modalités de paiement de la taxe routière	Secrétariat	Les Avis du CESC	03/04/2010 12:56	94

	Sujet	Auteur	Catégories	Date	Affichages
	Modification du système d’immatriculation des véhicules à moteur	Secrétariat	Les Avis du CESC	03/04/2010 12:53	90
	Instauration d’une taxe territoriale sur le chiffre d’affaires	Secrétariat	Les Avis du CESC	03/04/2010 12:49	151

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