Samedi 04 Septembre 2010
   
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conseil  economique social culturel st martin

Le Conseil Economique Social et Culturel de Saint Martin a rendu deux nouveaux avis lors de sa séance du 23 juin 2010...

 

victorin lurel

Mercredi 19 mai 2010, le CESC (Conseil économique social et culturel de Saint-Martin) se réunissait en séance plénière avec un invité de marque, le député des îles du Nord et président de la région Guadeloupe, Victorin Lurel. ...

 

taxe sur le chiffre d'affaires

La semaine dernière nous avons une fois de plus eu droit à des tergiversations quelque peu déconcertantes quand il a été question de créer une ressource fiscale nouvelle au profit de la Collectivité d’outre mer de Saint-Martin...

   

prefet simonnet

C'est suite à une invitation des membres du CESC que le Sénateur Louis-Constant Fleming et la Directrice de la SEMSAMAR Marie-Paule Romana-Bélénus participaient lundi matin à la séance plénière du conseil à l'hôtel de la Collectivité.

 

prefet simonnet

Les Réalités et Enjeux de l’Economie Sociale et Solidaire pour le territoire de Saint-Martin : Réunion de réflexion et d’échange entre le CESC et l’AFPC (Association pour la Formation Professionnelle Caraïbes)

   

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Actualité de la collectivité de saint martin

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La TTT en question

Le principe de la Taxe Territoriale sur les Transactions a été voté jeudi soir 26 novembre 2009, en Conseil Territorial. Une Commission mixte, nouvellement créée, en élaborera les détails.

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Un seul député pour les îles du nord

En rendant un avis favorable au projet d’ordonnance du gouvernement prévoyant de ne créer qu’un seul siège de député pour les deux COM, la commission Guena vient d’enterrer tout espoir de voir la création d’un siège de député pour chacune...

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La Préfecture des îles du nord

Le Décret n° 2009-907 du 24 juillet 2009 crée officiellement une Préfecture de Saint-Martin et Saint-Barthélemy. Le représentant de l'Etat dans les îles du nord reste cependant toujours un Préfet délégué placé sous l'autorité du Préfet...

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Le RSTA déjà sur Saint Martin

Pour soutenir le pouvoir d’achat des salariés des départements et collectivités d’Outre-mer, le Gouvernement a créé une mesure spécifique : le Revenu Supplémentaire Temporaire d’Activité, ou RSTA...

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