Organisation du CESC de Saint Martin

Représentation organisée de la société civile où, au-delà de la défense des intérêts catégoriels, les représentants des employeurs, des salariés et des associations se rencontrent, échangent, débattent, négocient, afin de construire une réflexion commune sur les thèmes importants pour la Collectivité, le CESC de Saint Martin, dont la composition est hétérogène mais d'une grande richesse, s'organise de la façon suivante :

Les Membres du CESC de Saint Martin

Le Conseil Economique Social et Culturel de Saint Martin est composé de représentants des groupements professionnels, des syndicats, des organismes et des associations qui concourent à la vie économique, sociale ou culturelle de l'île de Saint Martin. Le nombre de représentants de chaque catégorie d'activité correspond à son importance dans la vie économique, sociale et culturelle de Saint-Martin.

Les 23 membres du Conseil Economique Social et Culturel sont désignés pour cinq ans. Le Conseil se renouvelle intégralement.
Les conseillers territoriaux ne peuvent être membres du CESC.

Le Président du CESC de Saint Martin

Le Président assure la représentation du Conseil Economique Social et Culturel de façon permanente.
Il organise et dirige les travaux du Conseil, il propose chaque année au Bureau un projet portant sur les crédits nécessaires à son fonctionnement et à la réalisation de ses études, qu’il soumet au Président du Conseil Territorial dans le cadre de la préparation du Budget de la Collectivité.
Il prépare les séances plénières et dirige les travaux du Conseil.
Il proclame le résultat des votes, et les avis du CESC.

Le Bureau du CESC de Saint Martin

Le Bureau du Conseil Economique Social et Culturel est composé comme suit :

1 Président
1er Vice-Président
2ème Vice-Président
3ème Vice-Président
1 Questeur
1 Secrétaire

Les entreprises et organisations syndicales de salariés y sont représentées à égalité.

L'élection du bureau se fait à bulletin secret.
Le Président et les membres du bureau sont rééligibles.
Le Bureau est élu pour une durée de cinq ans.

Le Bureau assiste le Président du CESC, notamment dans l’organisation des travaux du Conseil et la préparation des séances plénières. Il se réunit sur convocation du Président au moins une fois par an.
Le Bureau est consulté préalablement aux réunions plénières et formule des propositions d’amendements éventuels du projet d’avis sur lequel l’assemblée doit se prononcer.
Il assiste le Président dans le suivi des décisions arrêtées par les instances du Conseil.

Les Commissions du CESC de Saint Martin

Pour l’étude des affaires qui lui sont soumises et la préparation des rapports et avis qui lui incombent, le Conseil Economique Social et Culturel peut se réunir en Commission générale.
Le CESC se divise en trois commissions, entre lesquelles sont distribués tous les dossiers suivant la nature de leur objet et de la manière suivante :

• COMMISSION N°1 : COMMISSION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET FINANCIERES

Agriculture - Pêche - Industrie - Tourisme - Commerce - Artisanat - Energies - Transports - Budget de la collectivité - Prévisions financières - Politique fiscale et financière de la collectivité - Coopération régionale - Nautisme

• COMMISSION N° 2 : COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

Education et Enseignement - Emploi - Formation - Santé - Protection Sociale

• COMMISSION N°3 : COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET CADRE DE VIE

Aménagement Rural et Urbain - Equipement de toutes catégories - Environnement - Habitat - Communication - Navigation de plaisance - Jeunesse - Sports et Loisirs - Sécurité

Les Services Administratifs du CESC de Saint Martin

Découvrez l'organigramme du personnel administratif mis à la disposition du Conseil Economique Social et Culturel de Saint Martin.