CESC Saint Martin - Avis Rapports CESC ST MARTIN - projets délibération conseil territorial de Saint Martin

AVIS Sur le projet de délibération n°6 - Redynamisation de Marigot

REPUBLIQUE FRANCAISE
COLLECTIVITE DE SAINT-MARTIN

Conseil Economique Social et Culturel de Saint-Martin
cesc saint martin

AVIS

Sur le projet de délibération n°6
Redynamisation de Marigot

Saisine du Conseil Territorial de Saint-Martin

Rapporteur : Bernadette DAVIS
1ère Vice-Présidente du Conseil économique, social et culturel

Avis émis en plénière le Mardi 16 juin 2015

En savoir plus...

AVIS Sur le projet de délibération n°2 - Modification du code de l’urbanisme de Saint-Martin

REPUBLIQUE FRANCAISE
COLLECTIVITE DE SAINT-MARTIN

Conseil Economique Social et Culturel de Saint-Martin
cesc saint martin

AVIS

Sur le projet de délibération n°2
Modification du code de l’urbanisme de Saint-Martin

Saisine du Conseil Territorial de Saint-Martin

Rapporteur : Bernadette DAVIS
1ère Vice-Présidente du Conseil économique, social et culturel

Avis émis en plénière le Mardi 16 juin 2015

En savoir plus...

AVIS Sur le projet de délibération n°1 - Adoption du Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique de Saint-Martin et demande de soutien financier par le Fonds pour la Société Numérique

REPUBLIQUE FRANCAISE
COLLECTIVITE DE SAINT-MARTIN

Conseil Economique Social et Culturel de Saint-Martin
cesc saint martin

AVIS

Sur le projet de délibération n°1
Adoption du Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique de Saint-Martin
et demande de soutien financier par le Fonds pour la Société Numérique

Saisine du Conseil Territorial de Saint-Martin

Rapporteur : Bernadette DAVIS
1ère Vice-Présidente du Conseil économique, social et culturel

Avis émis en plénière le Mardi 16 juin 2015

En savoir plus...

AVIS Sur le projet de délibération n°8 - Mesures fiscales diverses

REPUBLIQUE FRANCAISE
COLLECTIVITE DE SAINT-MARTIN

Conseil Economique Social et Culturel de Saint-Martin
cesc saint martin

AVIS

Sur le projet de délibération n°8
Mesures fiscales diverses

Saisine du Conseil Territorial de Saint-Martin

Rapporteur : Bernadette DAVIS
1ère Vice-Présidente du Conseil économique, social et culturel

Avis émis en plénière le Mardi 16 juin 2015

En savoir plus...