Calendrier des Assemblées Plénières du CESC

Mardi 30 mai 2017

L’ordre du jour :
  1. Demande d’avis de la COM pour le prochain Conseil Territorial.
  2. Etude sur la jeunesse (débat et nouvelle architecture).
  3. Relations avec le Conseil Territorial (motions).
  4. Point sur l’actualité.

Mardi 10 février 2015

L’ordre du jour :
  1. Audition du Sénateur Guillaume ARNELL.
  2. Rapport des commissions : - Etat d’avancement des études.
  3. Proposition de nouvelles études.
  4. Projet d’étude sur la pauvreté à Saint-Martin.

Mardi 24 mars 2015

L’ordre du jour :
  1. Saisine du Conseil Territorial sur le vote du Budget seaire.
  2. Questions diverses.

Mardi 14 avril 2015

L’ordre du jour :
  1. Présentation du P.L.U.
  2. Questions diverses.

Mardi 21 avril 2015

L’ordre du jour est le suivant :
  1. Rencontre avec Madame Brigitte GIRARDIN.

Mardi 28 avril 2015

L’ordre du jour est le suivant :
  1. Débat sur la jeunesse.
  2. Questions diverses.

Mardi 05 mai 2015

L’ordre du jour modifié est le suivant :
  1. Présentation du P.L.U par M. Duprat.
  2. Mandat de représentation au Président pour Congrès CESER et Congrès ARF 24-25 et 26 juin 2015.
  3. Questions diverses.

Mardi 26 mai 2015

L’ordre du jour est le suivant :
  1. « Recadrage et situation de l’étude sur la Loi Organique » présentation de Madame BIAUX.
  2. P.V. des 3 dernières réunions.
  3. Etude sur les murets en pierre « Rock walls ».
  4. Point sur le PLU.
  5. Questions diverses.

Mardi 23 juin 2015

L’ordre du jour est le suivant :
  1. Lecture et validation des avis
    1. Mesures fiscales diverses
    2. Schéma directeur territorial d’aménagement numérique (SDTAN)
    3. Modification du code de l’urbanisme de Saint-Martin
    4. Bilan de la concertation et arrêt du P.L.U
    5. Aménagement de la Baie de Marigot
    6. Redynamisation de Marigot.

Mardi 07 juillet 2015

L’ordre du jour est le suivant :
  1. Rapport des commissions :
    1. Commission sociale.
    2. Commission culturelle et cadre de vie.
    3. Commission des affaires financières et économique.
    4. Commission des affaires juridiques et fiscales.
  2. Rencontre avec le D.G.S.
  3. Questions diverses.

Mardi 28 août 2015

L’ordre du jour est le suivant :
  1. Compte-rendu de la dernière plénière.
  2. Compte-rendu de la réunion de bureau.
  3. Présentation de l’étude sur les Rock Wall.
  4. Présentation du diagnostic économique sociale et culturel.
  5. Questionnaire Mission Parlementaire Egalité réelle dans les Outre-mer.
  6. Bilan de chaque commission :
    1. Commission Sociale.
    2. Commission Culturelle et Cadre de vie.
    3. Commission des Affaires Financières.
    4. Commission des Affaires Juridiques et Fiscales.
  7. Question diverses.